Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

  1. Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

    Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0274G posée par M. Henri de Raincourt

    Politique agricole commune: le problème des zones intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07734 posée par M. Marcel Rainaud

    Demande du syndicat des vignerons du Midi sur les droits à paiement unique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07744 posée par M. Roland Courteau

    Blé dur en zone Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de la filière élevage bovin-viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

    Bilan de santé de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07519 posée par M. Dominique de Legge

    Conséquences de la PAC pour les éleveurs du Grand Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

    Fédération nationale bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible