Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08749 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Action du Gouvernement concernant l'agalaxie contagieuse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08785 posée par M. Alain Fauconnier

Inquiétude des producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08814 posée par M. René-Pierre Signé

Retard dans l'attribution de l'enveloppe pour production ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08875 posée par M. André Lejeune

Perspectives pour les exploitations laitières

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08893 posée par Mme Colette Giudicelli

Prise en compte des spécificités régionales dans le soutien aux surfaces en herbe

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08899 posée par Mme Gisèle Printz

Avenir de la filière laitière

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 08988 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

04/06/2009
Pertinence