Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration des services social et médical scolaires

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02883 posée par M. Louis Souvet

Développement des contrôles médicaux dans le milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Christian Bonnet

Périodicité des contrôles de médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 02788 posée par M. Philippe Madrelle

Insuffisances de la surveillance médicale scolaire

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 05863 posée par M. Marc Boeuf

Développement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence
Question n° 09330 posée par M. Hubert Martin

Visite médicale annuelle au profit des enfants et des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 15561 posée par M. Roger Rigaudière

Organisation des visites médicales scolaires

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence
Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

Visite médicale scolaire de CM2

Réponse du ministère : Éducation

10/06/1993
Pertinence
Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 20123 posée par M. Roland Courteau

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1997
Pertinence