Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 28297 posée par M. Emmanuel Hamel

Création pour les médecins de l'éducation nationale d'un module de formation national sur le bilan de santé et de développement

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 29665 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation de la médecine scolaire aux problèmes de surdité

Réponse du ministère : Éducation

07/12/2000
Pertinence
Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

Visite médicale scolaire de CM2

Réponse du ministère : Éducation

10/06/1993
Pertinence
Question n° 15561 posée par M. Roger Rigaudière

Organisation des visites médicales scolaires

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence
Question n° 32933 posée par M. Emmanuel Hamel

Suivi des élèves par les médecins scolaires

Réponse du ministère : Éducation

03/05/2001
Pertinence
Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 17081 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement de l'hygiène dentaire dans le cadre scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1991
Pertinence
Question n° 16509 posée par M. Michel Moreigne

Déficiences de la médecine scolaire dans l'académie de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1999
Pertinence
Question n° 09330 posée par M. Hubert Martin

Visite médicale annuelle au profit des enfants et des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 31709 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de l'article L 198-1 de la loi nº 2000-197 du 6 mars 2000 relatif à la détection à l'école des cas d'enfants maltraités

Réponse du ministère : Éducation

08/03/2001
Pertinence