Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 12042 posée par M. Pierre Vallon

    Bilan de santé des travailleurs partant à la retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17382 posée par M. Francisque Collomb

    Bilan de santé facultatif et gratuit: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24899 posée par M. Daniel Percheron

    Bilan de santé quinquennal des retraités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12216 posée par M. Henri Collette

    Réfugiés albanais

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21183 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Situation des retraités hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21407 posée par M. Michel Doublet

    Retraités hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23360 posée par M. Lucien Neuwirth

    Politique de prévention du sida

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05058 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de santé des travailleurs saisonniers du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible