Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 00529 posée par M. François Dubanchet

    Retraités: bilan de santé

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03054 posée par M. René Trégouët

    Prévention de la surdité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04937 posée par M. René Trégouët

    Prévention des maladies cardio-vasculaires et du cancer

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06229 posée par M. Raymond Bouvier

    Prise en charge des bilans de santé pour les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06231 posée par M. Jacques Golliet

    Prise en charge des bilans de santé pour les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09376 posée par M. Daniel Percheron

    Création d'un centre de bilan de santé dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible