Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0118G posée par M. Gérard Cornu

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

Effets de la crise sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Élisabeth Lamure

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0274G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune: le problème des zones intermédiaires

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0226G posée par Mme Bernadette Bourzai

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0557G posée par M. Michel Raison

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

Incendie à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 1140G posée par Mme Laurence Rossignol

Aide sociale à l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence