Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 00094 posée par M. Henri Caillavet

    Bilan de santé: extension de la gratuité aux personnes de plus de soixante ans

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 29207 posée par M. Henri Caillavet

    Bilan de santé: extension de la gratuité aux personnes de plus de soixante ans

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00529 posée par M. François Dubanchet

    Retraités: bilan de santé

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07846 posée par M. Jean Cluzel

    Bilans de santé gratuits et périodiques pour les retraités civils et militaires ainsi que pour leur conjoint

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17382 posée par M. Francisque Collomb

    Bilan de santé facultatif et gratuit: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24899 posée par M. Daniel Percheron

    Bilan de santé quinquennal des retraités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12042 posée par M. Pierre Vallon

    Bilan de santé des travailleurs partant à la retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04475 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de santé obligatoire pour les jeunes de moins de vingt ans

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06231 posée par M. Jacques Golliet

    Prise en charge des bilans de santé pour les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28297 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création pour les médecins de l'éducation nationale d'un module de formation national sur le bilan de santé et de développement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible