Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 02788 posée par M. Philippe Madrelle

Insuffisances de la surveillance médicale scolaire

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 03054 posée par M. René Trégouët

Prévention de la surdité

Réponse du ministère : Solidarité

12/01/1989
Pertinence
Question n° 05863 posée par M. Marc Boeuf

Développement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Raymond Bouvier

Prise en charge des bilans de santé pour les personnes de plus de soixante ans

Réponse du ministère : Solidarité

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06231 posée par M. Jacques Golliet

Prise en charge des bilans de santé pour les personnes de plus de soixante ans

Réponse du ministère : Solidarité

07/09/1989
Pertinence
Question n° 09330 posée par M. Hubert Martin

Visite médicale annuelle au profit des enfants et des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Daniel Percheron

Création d'un centre de bilan de santé dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/04/1990
Pertinence
Question n° 15561 posée par M. Roger Rigaudière

Organisation des visites médicales scolaires

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence
Question n° 17081 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enseignement de l'hygiène dentaire dans le cadre scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1991
Pertinence
Question n° 23360 posée par M. Lucien Neuwirth

Politique de prévention du sida

Réponse du ministère : Santé

05/11/1992
Pertinence