Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 04916 posée par M. Louis Souvet

Nouvelles orientations agricoles pour 2013 et élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04955 posée par M. Paul Girod

Revendication des planteurs de betteraves

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/06/2008
Pertinence
Question n° 05000 posée par Mme Christiane Demontès

Effets de la politique agricole commune sur les pays en voie de développement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. Roland Courteau

Assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05113 posée par M. Roland Courteau

Financement de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05179 posée par M. Guy Fischer

Suppression des subventions à l'exportation et étude d'impact de la politique agricole commune sur les pays du Sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/07/2008
Pertinence
Question n° 05321 posée par M. Michel Moreigne

Résultat de la conférence ministérielle de l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05505 posée par M. Roland Courteau

Situation de l'élevage bovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

Filière blé dur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 05693 posée par M. André Lejeune

Revenu des éleveurs du Massif central - Limousin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/10/2008
Pertinence