Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 0304S posée par M. Jean Bizet

Modalités de fixation du prix du lait

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05937 posée par M. Michel Teston

Situation de l'élevage ovin français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/10/2008
Pertinence
Question n° 06103 posée par M. Bernard Piras

Pérennité de l'élevage ovin en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06136 posée par M. Jean Besson

Mesures en faveur de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Élisabeth Lamure

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/11/2008
Pertinence
Question n° 06551 posée par M. Yves Daudigny

Situation de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06868 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Découplage de la prime à l'abattage du veau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07098 posée par M. Serge Andreoni

Cofinancement des primes d'assurance contre les risques climatiques des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07210 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réaffectation des aides de la politique agricole commune en direction des territoires fragiles et de l'élevage extensif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence