Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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460 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

412 questions

  1. Question n° 26614 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: formation des médecins généralistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26888 posée par M. Roger Boileau

    Secteur tertiaire: utilité d'une structure interministérielle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26894 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: sécurité des pharmacies

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26943 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: mise en place de centres d'accueil départementaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27141 posée par M. Roger Boileau

    Combattants d'Afrique du Nord: bénéfice de la campagne double pour les fonctionnaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27367 posée par M. Roger Boileau

    Salaires du secteur du cycle et du motocycle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27369 posée par M. Roger Boileau

    Paiement mensuel des pensions en Meurthe et Moselle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27370 posée par M. Roger Boileau

    Agressions contre des personnes âgées: répression

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  9. Question n° 27528 posée par M. Roger Boileau

    Fonctionnaires de la police nationale: éléments du traitement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 27573 posée par M. Roger Boileau

    Concessionnaires de marques automobiles: statut

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte