Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

751 questions

Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

Violences urbaines à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

24/02/2012
Pertinence
Question n° 22470 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Sort des membres du mouvement de résistance populaire non violente en Palestine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/02/2012
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0773G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Déficits des collectivités territoriales

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

Précarité énergétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0775G posée par M. André Gattolin

Situation financière et sociale de la Grèce

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0777G posée par M. Philippe Dominati

Immobilier à Paris

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0778G posée par M. François Marc

Collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence