Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 0406G posée par M. André Gattolin

Agence européenne des réfugiés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

27/06/2018
Pertinence
Question n° 06710 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques normands

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/09/2018
Pertinence
Question n° 0516G posée par Mme Agnès Canayer

Brexit

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

26/10/2018
Pertinence
Question n° 07826 posée par M. Damien Regnard

Retour en France des Français établis au Royaume-Uni

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 08045 posée par M. Christian Cambon

Avenir de la coopération franco-britannique en matière de sécurité et de défense

Réponse du Ministère des armées

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08079 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Droits des expatriés français et britanniques après le Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09314 posée par M. Damien Regnard

Retour en France des Français établis au Royaume-Uni

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

Sommet France-Océanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0875G posée par M. Claude Bérit-Débat

Accord avec le Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/07/2019
Pertinence
Question n° 0962G posée par M. Franck Menonville

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence