Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 25663 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25907 posée par M. Louis Souvet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25934 posée par Mme Évelyne Didier

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26047 posée par M. François-Noël Buffet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe «missions extérieures » aux appelés du contingent

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26072 posée par M. Jean Besson

    Création d'une croix de combattant volontaire avec agrafe « missions extérieures »

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26111 posée par M. Charles Ginésy

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 03286 posée par M. Michel Doublet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "opérations extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05746 posée par M. Ivan Renar

    Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés volontaires contractuels et aux volontaires de la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05784 posée par M. Thierry Foucaud

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte