Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des combattants volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07255 posée par M. Jean-Marie Bockel

Différence de traitement

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07302 posée par M. Edmond Hervé

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07215 posée par M. Jean-François Humbert

Équité d'attribution de la croix du combattant

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07296 posée par M. Charles Revet

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07118 posée par M. Philippe Darniche

Traitement engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06931 posée par M. Daniel Laurent

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07503 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

Engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07316 posée par Mme Colette Mélot

Attribution de la croix du combattant volontaire aux actuels engagés au sein des forces armées françaises

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2013
Pertinence