Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 06013 posée par M. Hubert Haenel

    Extension des dispositions fixant les conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06081 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06089 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06101 posée par M. Gérard Bailly

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06113 posée par M. Philippe Paul

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06147 posée par M. Ambroise Dupont

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette « missions extérieures »

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06182 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06183 posée par M. André Trillard

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06256 posée par M. Gérard Longuet

    Attribution de la croix du combattant volontaire à l'ensemble des volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06257 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte