Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
141 questions
-
Question n° 09987 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 20748 posée par M. Alain Fauconnier
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20813 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20825 posée par M. Bernard Piras
Attribution de la croix du combattant aux combattants volontaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20829 posée par M. Jean-Marc Pastor
Croix du combattant volontaire de la Résistance
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20929 posée par M. Roland Povinelli
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21006 posée par Mme Colette Giudicelli
Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés contractuels et aux réservistes opérationnels
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21030 posée par M. Francis Grignon
Obtention de la croix du combattant volontaire pour les engagés volontaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21053 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Conditions d'éligibilité à l'obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21056 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour la reconnaissance des engagés volontaires contractuels
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence