Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

Question n° 06268 posée par M. Éric Doligé

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06303 posée par Mme Colette Giudicelli

Élargissement des conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire avec barrette "missions extérieures" à l'ensemble des engagés volontaires

Réponse du Ministère de la défense

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06362 posée par M. Marcel Rainaud

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

27/11/2008
Pertinence
Question n° 06485 posée par Mme Jacqueline Alquier

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06583 posée par Mme Samia Ghali

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06651 posée par M. Marc Daunis

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06712 posée par M. Claude Jeannerot

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06960 posée par M. Jean-Pierre Bel

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

08/01/2009
Pertinence
Question n° 08025 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08318 posée par M. François Patriat

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

09/04/2009
Pertinence