Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat

    Gestion des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

    Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23065 posée par M. André Trillard

    Situation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

    Incident du Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16356 posée par M. Roland Courteau

    Biocarburants de deuxième génération

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18168 posée par M. Gérard Cornu

    Agrocarburants de seconde génération

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01439 posée par M. Louis Nègre

    Avenir des forêts françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06465 posée par M. Roland Courteau

    Stockage des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

    Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne