Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

    Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

    Stockage des déchets radioactifs à Bure

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1252S posée par Mme Catherine Procaccia

    Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1209S posée par Mme Delphine Bataille

    Maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1143S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud

    Fort de Vaujours

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06465 posée par M. Roland Courteau

    Stockage des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01439 posée par M. Louis Nègre

    Avenir des forêts françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1620S posée par M. Roland Courteau

    Tsunamis sur les côtes françaises

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible