Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 07614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution des projets CAPRA et EFR

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04071 posée par M. Robert Vizet

    Poursuite des programmes du Laboratoire national Saturne en matière de traitement des déchets des réacteurs nucléaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04072 posée par M. Robert Vizet

    Cessation d'activités du laboratoire national Saturne

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03552 posée par M. André Maman

    Renforcement du rôle du CEA

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01930 posée par M. Paul Loridant

    Situation du Laboratoire national Saturne

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21165 posée par M. Emmanuel Hamel

    Connexion de la région Rhône-Alpes au réseau national des télécommunications pour la recherche

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19819 posée par M. André Fosset

    Signature du contrat d'objectif du CEA

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Coopération entre recherche fondamentale et développement industriel

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08803 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherche fondamentale : développement de l'action de l'INRA

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04478 posée par M. Robert Vizet

    Financement du collisionneur électro-proton

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible