Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2963 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2800 questions

  1. Question n° 01831 posée par M. Pierre Gamboa

    Essonne: situation de l'entreprise CGCT de Massy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0108G posée par M. Maurice Janetti

    Avenir du groupe CGCT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0493S posée par M. Pierre Gamboa

    Nouvelles orientations de la compagnie générale de constructions téléphoniques

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18163 posée par M. Pierre Gamboa

    Restructuration industrielle: cas de la compagnie générale de constructions téléphoniques (CGCT)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny

    Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0148A posée par M. Pierre Gamboa

    Avenir du groupe national "Compagnie générale de constructions téléphoniques" (CGCT)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00967 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Avenir du groupe CGCT

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier

    Industrie du téléphone

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02258 posée par M. Michel Alloncle

    Déclaration d'un dirigeant politique au sujet de la gestion des entreprises nationalisées

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17460 posée par M. Philippe Richert

    Alsace-Moselle : préparation du budget communal

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible