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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 14459 posée par Mme Laurence Cohen
Endives contaminées aux organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne
Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07453 posée par M. Jean Bizet
Révision de la directive 2001/18/CE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00042 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22568 posée par Mme Michelle Meunier
Défendre l'apiculture et protéger nos territoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22652 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impact des OGM sur l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22032 posée par M. Alain Néri
Commercialisation de miel contenant des traces de pollen de maïs génétiquement modifié
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22096 posée par M. Michel Boutant
Conséquences sur la qualité des miels de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 septembre 2011
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence