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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda
Difficultés de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 18250 posée par M. Ladislas Poniatowski
Situation économique des centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10179 posée par M. Pierre Charon
Hausse de la TVA pour les centres équestres
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09543 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Compensation intégrale de la hausse du taux de la TVA appliqué aux centres équestres
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09284 posée par M. Daniel Laurent
Activités équestres et taux de TVA
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant
Situation de l'animation volontaire
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06054 posée par Mme Danielle Michel
Avenir des accueils collectifs de mineurs en France
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06057 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05623 posée par Mme Patricia Schillinger
Taxe sur la valeur ajoutée des activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03963 posée par Mme Chantal Jouanno
Augmentation de la TVA pour les centres équestres
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence