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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03581 posée par M. Gérard Cornu
Avenir de la filière hippique française
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 04551 posée par M. Antoine Lefèvre
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équestre
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence