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366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
334 questions
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Question n° 09686 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 19068 posée par M. Robert Navarro
Défense du taux réduit de TVA à 5,5% pour la filière cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 24264 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétude des acteurs de la filière équine sur la gestion du « fonds équitation »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14807 posée par M. Daniel Chasseing
Classement du Massif central en zone vulnérable
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20130 posée par Mme Françoise Cartron
Maintien du taux de TVA réduit dans la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19466 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes du Conseil des équidés du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18668 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Sauvegarde des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18498 posée par M. Marcel Rainaud
Menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21136 posée par M. Simon Sutour
Suites de la mise en application du fonds « cheval ».
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence