Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

351 questions

  1. Question n° 01934 posée par M. Roland Courteau

    Réglementation sur le stockage des déchets d'amiante

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00895 posée par M. Hervé Marseille

    Position de la Commission européenne relative au taux réduit de TVA applicable aux activités équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22568 posée par Mme Michelle Meunier

    Défendre l'apiculture et protéger nos territoires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

    Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18696 posée par M. Jacky Le Menn

    Pour que les enfants puissent continuer à partir en colonie de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19581 posée par M. Gérard Miquel

    Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03806 posée par M. Rachel Mazuir

    Menace sur le statut de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02024 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Situation des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09981 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09374 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne