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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
351 questions
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Question n° 23724 posée par M. Jean-Yves Leconte
Rupture attendue dans la politique d'asile
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21792 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Dangers de la culture des plantes génétiquement modifiées pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21811 posée par M. Thierry Repentin
Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21682 posée par M. Claude Jeannerot
Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20449 posée par M. Dominique Bailly
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 20159 posée par M. Yvon Collin
Avenir du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19692 posée par M. Jean Besson
Pérennité des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18667 posée par M. Marc Daunis
Menaces pesant sur les accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer
Avenir de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence