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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 19466 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes du Conseil des équidés du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19602 posée par M. Gérard Miquel

    Taux de TVA pour la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19680 posée par M. Bernard Piras

    Taux de TVA appliqué à la filière cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19799 posée par M. Michel Teston

    Taux de TVA applicable au secteur du cheval et aux activités équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19805 posée par M. Pierre Jarlier

    TVA réduite pour les activités équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19887 posée par M. Thierry Repentin

    Menaces sur la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19922 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fiscalité des activités équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19982 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Avenir de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19996 posée par M. Antoine Lefèvre

    TVA applicable au secteur cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20010 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Taux de TVA appliqué à la filière cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne