Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défense du sport amateur

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation du mouvement olympique et sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05630 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Difficultés budgétaires d'organisateurs d'évènements sportifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00509 posée par M. Dominique Bailly

    Déficit de cinquante millions d'euros dans le budget du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet

    Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19846 posée par M. Jacques Siffre

    Situation budgétaire de la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS)

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19893 posée par M. Bernard Dussaut

    Devenir de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19908 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Gel budgétaire imposé à la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19576 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Problèmes financiers de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible