Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

    Missions du CNDS

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08274 posée par M. Bernard Fournier

    Dotation du Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud

    Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02267 posée par M. Bernard Piras

    Généralisation de la présence de défibrillateurs cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02375 posée par M. Gérard Cornu

    Généralisation de l'installation de défibrillateurs cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02428 posée par M. Marcel Rainaud

    Implantation de défibrillateurs dans les équipements sportifs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02740 posée par M. Rémy Pointereau

    Généralisation de l'installation de défibrillateurs cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00156 posée par M. Jacques Mahéas

    Implantation des défibrillateurs cardiaques automatisés sur le territoire français

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00772 posée par M. Jean Besson

    Utilisation des défibrillateurs automatiques et formation aux gestes qui sauvent

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible