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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21429 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano
Missions du CNDS
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud
Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin
Financement des investissements sportifs structurants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet
Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21033 posée par M. Jean-François Voguet
Assurance de ressources durables aux associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence