Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 19408 posée par M. Paul Raoult

Gel des crédits de la CNDS

Réponse du Premier ministre

22/09/2005
Pertinence
Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

Subventions d'équipement du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 19365 posée par M. Ivan Renar

Gel des crédits de la CNDS

Réponse du Premier ministre

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19434 posée par Mme Évelyne Didier

Gel des crédits de la CNDS

Réponse du Premier ministre

22/09/2005
Pertinence
Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

Missions du CNDS

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 19412 posée par M. Roger Madec

Gel des crédits de la CNDS

Réponse du Premier ministre

22/09/2005
Pertinence
Question n° 02777 posée par M. Alain Dufaut

Annulation de la session nationale d'attribution des subventions d'équipements du CNDS

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

01/11/2012
Pertinence
Question n° 19573 posée par M. Thierry Repentin

Gel du budget de la CNDS

Réponse du Premier ministre

29/09/2005
Pertinence
Question n° 21072 posée par M. Michel Teston

Projet de décret relatif au CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence