Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 07304 posée par M. Alain Joyandet

Diminution sensible du financement du sport en France

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07160 posée par M. Jean-Marie Morisset

Stratégie de l'État pour la structuration, le développement et la pratique du sport pour tous

Réponse du Ministère des sports

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

Situation du mouvement olympique et sportif

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06091 posée par Mme Viviane Malet

Dixième édition des jeux des îles de l'océan Indien

Réponse du Ministère des sports

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05638 posée par M. Jean-Marc Boyer

Crédits de l'État pour les offices municipaux des sports

Réponse du Ministère des sports

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05045 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la diminution des crédits du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04978 posée par M. Alain Marc

Financement territorial du sport

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04997 posée par M. Jean-Marc Boyer

Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence