Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04796 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Baisse du budget alloué au développement de la pratique sportive

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04617 posée par M. François Marc

Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville

Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04978 posée par M. Alain Marc

Financement territorial du sport

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/08/2010
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

Développement du sport pour tous

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05045 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la diminution des crédits du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence