Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 18888 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Déplacement des équipes ultramarines en métropole

Réponse du Ministère des sports

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14670 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de la HALDE

Réponse du Ministère de la justice

29/07/2010
Pertinence
Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud

Accès au sport des plus modestes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 0404G posée par M. Louis Mermaz

Violences policières à la porte Maillot

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

27/11/2009
Pertinence
Question n° 09715 posée par M. Jacques Legendre

Valorisation de la pratique du sport vétéran en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/07/2009
Pertinence