Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole idéologique sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05757 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole idéologique sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01616 posée par M. Jean Louis Masson

    Transmission des ondes hertziennes de télévision perturbée par les éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17798 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement de l'émetteur de Luttange

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17576 posée par M. Jean Louis Masson

    Distorsions territoriales dans la mise en place de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne