Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11327 posée par Mme Colette Mélot

    « Deepfakes »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09981 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir des radios de catégorie A

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

    Violences à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07146 posée par M. Michel Laugier

    Programmation télévisuelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07101 posée par M. André Gattolin

    Présence de publicités commerciales dans des programmes jeunesse de France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06866 posée par M. Pierre Charon

    Démarrage tardif des programmes transmis en soirée sur les chaînes de télévision

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole idéologique sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06915 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne