Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

    Accès de tous à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07446 posée par M. Jean Besson

    Desserte de la TNT dans la Drôme

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05045 posée par M. Marcel Rainaud

    Couverture du territoire par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet

    Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar

    Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne