Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 19953 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19450 posée par M. Philippe Madrelle

    Déséquilibre entre radio publique et radio privée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19469 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des radios locales, régionales et thématiques indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19354 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18992 posée par M. Pierre Laurent

    Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

    Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17741 posée par M. Alain Houpert

    Vers une redevance audiovisuelle aux box internet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17013 posée par M. Pierre Charon

    Situation actuelle du conseil supérieur de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16741 posée par M. Louis Duvernois

    Appel à candidatures lancé par le conseil supérieur de l'audiovisuel pour l'édition de services de télévision par voie hertzienne en haute définition

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16494 posée par Mme Mireille Jouve

    Consultations en ligne et représentativité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne