Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16307 posée par M. Alain Houpert

    Régulation de la publicité télévisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23452 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publicité télévisée pour les sites Internet de la distribution autorisée

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23342 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Publicité pour services Internet à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01176 posée par M. Léon Fatous

    Hausse du volume sonore des spots publicitaires télévisés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29279 posée par M. Robert del Picchia

    Publicité télévisée des sites Internet

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14401 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation du volume sonore lors des coupures publicitaires télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00187 posée par M. Louis Duvernois

    Défense de la langue française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18944 posée par Mme Annie David

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne