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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
437 questions
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Question n° 12618 posée par M. Simon Sutour
Place du jazz sur le service public
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat
Développement et promotion du sport féminin en équipe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 11539 posée par M. Michel Le Scouarnec
Obtention de fréquences par les radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11427 posée par M. Daniel Percheron
Attribution des fréquences radiophoniques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11396 posée par M. Roland Courteau
Calcul du plafond de concentration de la radio analogique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11312 posée par M. Jean-Claude Leroy
Nouvelles méthodes de calcul du plafond de concentration en radio
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11350 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre le sexisme ordinaire
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey
Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 10763 posée par M. Jean-Marie Bockel
Pluralité de la radio
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 10573 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence