Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

437 questions

  1. Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement de la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12404 posée par Mme Christiane Demontès

    Taxe applicable aux radios

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0763S posée par M. Thierry Foucaud

    Conséquences pour certaines communes de l'application de la loi sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11502 posée par M. Hervé Maurey

    Diversité à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

    Aides financières pour le passage à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10685 posée par M. Georges Patient

    Visibilité des outre-mer dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0667S posée par M. Jean Besson

    Financement du déploiement de la TNT sur la totalité du territoire de la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

    Accès de tous à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0353G posée par M. Yves Détraigne

    Situation des petites communes face à la disparition de la télévision analogique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible