Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

437 questions

Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/02/2007
Pertinence
Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/11/2006
Pertinence
Question n° 22858 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Volet audiovisuel de la loi relative à la lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

20/04/2006
Pertinence
Question n° 1017S posée par Mme Bariza Khiari

Difficultés de réception FM dans l'Est parisien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/04/2006
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence
Question n° 1006S posée par M. Gérard Delfau

Situation des radios associatives

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence
Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21824 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Chaînes télévisées diffusées en France sans l'accord du CSA

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21041 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/12/2005
Pertinence