Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

437 questions

Question n° 34332 posée par M. Jean-François Picheral

Pouvoirs de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34182 posée par M. René Trégouët

Télévision publique du savoir

Réponse du ministère : Culture

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34214 posée par M. Paul Girod

Respect de la langue française sur les chaînes publiques de télévision

Réponse du ministère : Coopération

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34147 posée par M. André Maman

Représentation des minorités à la télévision

Réponse du ministère : Culture

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33872 posée par M. Fernand Demilly

Engagements de la chaîne M6 en matière de programmation musicale

Réponse du ministère : Culture

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33746 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Droit à l'antenne pour les télévisions associatives

Réponse du ministère : Culture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33769 posée par M. Jacques Mahéas

Mission de contrôle dévolue au CSA

Réponse du ministère : Culture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33343 posée par M. Emmanuel Hamel

Dialogue entre les collectivités locales et les grandes entreprises nationales en réseau : compétences du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ajustées

Réponse du ministère : Culture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 32647 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration qualitative des produits issus de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/2001
Pertinence
Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

Avenir de la production audiovisuelle publique

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence