Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

437 questions

  1. Question n° 23081 posée par M. Roland Courteau

    Présence de stéréotypes dans les programmes de télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22124 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22126 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus d'un promoteur d'éoliennes de prendre en charge le financement d'un nouveau décodeur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21471 posée par M. Serge Dassault

    Conséquences de la réforme de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21290 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21079 posée par Mme Vivette Lopez

    Égalité face à l'information télévisuelle en situation de crise

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20791 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus d'un promoteur d'éoliennes de prendre en charge le financement d'un nouveau décodeur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20487 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19953 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19543 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Indication de l'origine des aliments en restauration hors foyer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible