Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 21670 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Extension du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21721 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des aides-soignantes employées au sein des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21486 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Revalorisation salariale des personnels des résidences autonomie

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21378 posée par M. Serge Babary

    professionnels exclus du Ségur de la Santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus

    Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21060 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Place des personnels des centres médico-sociaux dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20614 posée par M. Hussein Bourgi

    Suites données à la concertation avec les oubliés du Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20206 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation des aides-soignants et des auxiliaires de vie du service des soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19910 posée par Mme Vivette Lopez

    Équité dans la valorisation du personnel de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible