Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

272 questions

Question n° 0153G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Position actuelle de cinq avions Super-Etendard

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 15228 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Remboursement aux communes des dégrèvements de taxes locales d'équipement accordés par l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

26/01/1984
Pertinence
Question n° 16282 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Horlogers-bijoutiers: récupération de la TVA sur les marchandises volées

Réponse du ministère : Économie

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16283 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Protection des horlogers-bijoutiers

Réponse du ministère : Intérieur

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0496S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Participation des entreprises et des laboratoires français au programme européen Esprit

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1984
Pertinence
Question n° 17258 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Personnels des universités

Réponse du ministère : Éducation

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17279 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Composition de la commission nationale de l'industrie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17730 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Catégorie fiscale des agriculteurs vendant leur production

Réponse du ministère : Économie

31/05/1984
Pertinence
Question n° 18113 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Examen par le Parlement du projet de loi sur le statut de l'élu local

Réponse du ministère : Intérieur

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18315 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Etablissements publics d'adultes handicapés: statut du personnel

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence