Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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614 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 0505G posée par M. Joël Bourdin

Fonds de réserve pour les retraites

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 33126 posée par M. Serge Mathieu

Seuil d'accès à la CMU

Réponse du ministère : Emploi

17/05/2001
Pertinence
Question n° 32883 posée par M. Serge Lagauche

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32333 posée par M. Daniel Eckenspieller

Situation des techniciens de laboratoires hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32351 posée par M. Bertrand Auban

Financement des actions décentralisées de prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32371 posée par M. Ambroise Dupont

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32012 posée par M. Serge Franchis

Situation des salariés des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31806 posée par M. Dominique Leclerc

Application de la revalorisation de rémunération des praticiens conseils de l'assurance maladie

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31832 posée par M. Louis de Broissia

Statut des techniciens de laboratoires hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31898 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des techniciens de laboratoires

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence